- 2015 Bulletin Officiel de l'Education NationaleBOEN n°5, 29 janvier 2015
Voir plus
Résumé :Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015. La présente circulaire a pour objet de définir le public visé par le plan d'accompagnement personnalisé, son contenu ainsi que la procédure et les modalités de sa mise en œuvre (cf. Guide « Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves : quel plan pour qui ? »).