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horaire de travail
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Personnels enseignants : taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités territoriales
- 1993
BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale
n°33, octobre 1993
p. 2977-2978
BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale
n°33, octobre 1993
p. 2977-2978
Décharge de service des directeurs d'école- 1992
BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale
n°48, décembre 1992
p. 3793
BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale
n°48, décembre 1992
p. 3793
Les dispositions de l'alinéa 3 de la circulaire n°80-018 du 9 janvier 1980, fixant le régime de décharge de quatre jours par mois, sont abrogées.
