- 2014 BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale n°28, juillet 2014
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Résumé :La circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques est modifiée comme suit, afin de rendre plus précise l'obligation de surveillance incombant aux enseignants
- 1997 BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale n°34, octobre 1997 p. 2343-2345
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Résumé :Circulaire n°97-178 du 18-9-1997
Le présent texte a pour objet de préciser le devoir de surveillance qui incombe aux enseignants et aux directeurs d'école et de signaler les risques encourus en matière de responsabilité.
- 1992 BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale n°45, novembre 1992 p. 3662
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Résumé :Circulaire et note qui apportent des précisions à la circulaire du 27 mai 1992 et donnent des directives pour conforter le système mis en oeuvre au profit des établissements scolaires.