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responsabilité civile sécurité des personnes accident eps assurance scolaire enseignant législation accident sportif administration de l'enseignement aménagement urbain

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livre

article de périodique

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responsabilité civile

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6 réponse(s)

La responsabilité de l'enseignant : le guide juridique de l'école

DUBOIS-DHULU Anne-Gaëlle · DUBOIS Yannick Éd. du Puits fleuri, Le conseiller juridique pour tous - 2009
589 p. Index thématique

Descripteurs

Descripteurs : législation · système éducatif · organisation de l'enseignement · éducation · enseignement · sécurité des personnes · responsabilité civile · enseignant · administration de l'enseignement · gestion du système éducatif · règlement intérieur · violence à l'école · éducation extra-scolaire · assurance scolaire · transport scolaire · élève · droits des élèves · vie scolaire · entretien des locaux · sport

Résumé : Cet ouvrage se propose de livrer en 50 fiches détaillées l'essentiel du droit de l'école, de la sortie de classe à la masterisation de la formation des professeurs des écoles en passant par la responsabilité pénale des enseignants. L'approche est résolument pratique et illustrée de modèles et des formulaires utiles. Thèmes abordés : les métiers de l'éducation nationale, l'organisation de l'administration scolaire. les activités sportives et para-scolaires, la responsabilité civile, pénale et administrative des enseignants, les locaux scolaires, les transports scolaires, les droits et devoirs de l'élève.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 025590 : Centre de Ressources Documentaires (fonds pédagogique) Cote - F11.DUB

Les responsabilités de l'enseignant d'EPS dans la pratique de ses activités physiques et sportives scolaires

NABE Baba · BOUQUIN Claude Revue EPS- 2000
47 p.

Descripteurs

Descripteurs : législation · jurisprudence · EPS · responsabilité civile · accident sportif

Résumé : Le premier objectif de cet ouvrage est de faire connaître l'approche du contexte législatif, c'est-à-dire l'appréciation que portent les tribunaux en fonction des circonstances de l'accident. Sont étudiés les régimes de responsabilité applicables et les décisions de justice prises à la suite d'accidents survenus dans les différentes disciplines enseignées en EPS, qui constituent une jurisprudence en matière d'accidents scolaires. Le second objectif est de contribuer, par des réponses et des commentaires aux questions que se posent les enseignants d'EPS dans ce domaine de la responsabilité, à renforcer la conscience du risque et la prévention d'incidents, toujours susceptibles de se produire dans les activités physiques et sportives.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 020540 : Centre de Ressources Documentaires - Cote = W2.NAB

Accidents scolaires et responsabilités

THOMAS-BION Frédérique · ROQUE Jean-Daniel Berger-Levrault, Les indispensables - 2004
463 p. Index

Descripteurs

Descripteurs : accident · responsabilité civile · responsabilité · assurance scolaire · prévention · cour de récréation · restaurant d'enfants · EPS · sortie éducative

Résumé : Commentaire pratique de la jurisprudence : la responsabilité, garanties et assurances, la procédure, la prévention des accidents, la victime, l'évolution de loi pénale. Fiches pratiques jurisprudentielles : l'EPS à l'école, les récréations dans les écoles maternelles, la restauration et l'hébergement, les voyages et les sorties...

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 020353 : Centre de Ressources Documentaires - Cote = F11.ROQ

Jouer le jeu

BERNHARD Jean-Jacques Nathan, les repères pédagogiques - 1994
236 p. Bibliogr.

Descripteurs

Descripteurs : aménagement urbain · équipement de loisirs · jeu · responsabilité civile · sécurité des personnes

Résumé : La création d'espaces récréatifs est un élément incontournable de toute stratégie cohérente d'aménagement urbain. Ce livre souligne l'importance de l'enjeu politique; il présente l'itinéraire à suivre pour accéder à une qualité de projet durablement maîtrisée.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 005410 : Centre de Ressources Documentaires - Cote = H26.BER : En prêt

Pour des conditions optimales de pratique de l'EPS

- 2000
EPS 1Education Physique et Sportive 1
n°99, septembre-octobre 2000
p. 5-6

Descripteurs

Descripteurs : sécurité des personnes · EPS · accident · responsabilité civile · protection du milieu scolaire
Niveau : Cycle 1 · Cycle 2 · Cycle 3 · Collège · Lycée

Résumé : L'analyse approfondie de la jurisprudence suite à des accidents intervenus lors des cours d'éducation physique et sportive à l'école, permet de rappeler des recommandations qui portent sur les conditions matérielles, les consignes données aux élèves, la maîtrise du déroulement et le caractère dangereux ou non des activités enseignées.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 014006 : Centre de Ressources Documentaires

Questions à Elisabeth Guigou ministre de la justice

- 2000
EPS 1Education Physique et Sportive 1
n°99, septembre-octobre 2000
p. 3-4

Descripteurs

Descripteurs : responsabilité civile · sanction pénale · enseignant · infraction · enseignant · accident · sécurité des personnes

Résumé : Les principes de la responsabilité civile et pénale appliqués aux enseignants dans l'exercice de leurs fonctions.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 014006 : Centre de Ressources Documentaires

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