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personnel non-enseignant

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Élèves handicapés, mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations

- 2010
BOENBulletin Officiel de l'Education Nationale
n°37, octobre 2010

Code de l'éducation

DEBENE Marc · DUPONT-MARILLIA Françoise Dalloz- 2010
2071 p. Table de concordance, table chronologique, table alphabétique.

Descripteurs

Descripteurs : éducation · enseignement · législation · organisation de l'enseignement · enseignement élémentaire · enseignement pré-élémentaire · enseignement supérieur · enseignement privé · vie scolaire · personnel non-enseignant · personnel enseignant

Résumé : Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation : l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...) ; les enseignements scolaires (le 1er et le 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie), les personnels. Cette quatrième édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustive et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Un appendice réunit notamment les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignements privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), mais également le code de la recherche, la circulaire relative à la préparation de la rentrée 2009, les programmes d'enseignement de l'école primaire. Cette quatrième édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires : droit d'accueil pour les élèves du premier degré, décrets sur les enseignants chercheurs, orientation active des futurs étudiants. La partie réglementaire s'enrichit du nouveau livre V paru en mai 2009 et d'un chapitre du livre IX paru en décembre 2008 sur les personnels des établissements d'enseignement privés. Les décrets non encore codifiés figurent sous les articles législatifs qu'ils appliquent.

Infos et localisation exemplaire(s)

Code barre = 024744 : Centre de Ressources Documentaires (fonds pédagogique) Cote - F11.COD

Les chiffres clefs de l’enseignement catholique

DU RETAIL Gilles - 2008
ECAEnseignement Catholique Actualités
n°320, janvier 2008
p. 24-31

La vie scolaire : principes et pratiques

DELAIRE Guy Nathan, les repères pédagogiques - 1997
171 p. Bibliogr.

Convention collective de travail des personnels des services administratifs et économiques, des personnels d'éducation et des documentalistes des établissements d'enseignement privés

FNOGEC- 2004
96 p.

Espérer en l'élève, c'est aimer son avenir

HORGUELIN Sylvie · MARIANI Yves · JEANNIOT Marie-Christine - 2006
ECAEnseignement Catholique Actualités
n°304, mai 2006
p. 21-30

Reconnaître la personne

MARIANI Yves · DURAND Christiane - 2005
ECAEnseignement Catholique Actualités
n°298, novembre 2005
p. 23-33

Devenir ensemble : CLOSEL Elisabeth du

- 2005
ECAEnseignement Catholique Actualités
n°296, septembre 2005
p. 21-30

Les atos

DESMAISON Béatrix · SCOTTO-D'ABUSCO Marc Hachette, Former, organiser pour enseigner - 1996
224 p. Bibliogr., Index

Questions à Odile Vetter psychologue scolaire

- 2002
EPS 1Education Physique et Sportive 1
n°106, janvier-février 2002
p. 3-5, ill.

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